Tu n'as pas besoin de répéter ton point de vue. Je l'ai lu et contredis, je l'ai relu et recontredis. On continue sur combien de pages ?
... Tant qu'il y a des éléments nouveaux dans le débat, mon capitaine
. Et ça n'empêche pas qu'on puisse présenter plusieurs fois les mêmes arguments sur des points différents.
Allez,
pour le plaisir... On déposséde le propriétaire d'un bien
immatériel, dés lors que l'on capte le
fructus de son bien, ce qui est une atteinte sérieuse au droit de propriété.
Très pertinent... Mais encore une fois, tu réduis l'existence du bien au profit qu'il peut engendrer, la richesse qu'il représente à sa valeur marchande. Pourtant, le domaine des abstractions (et notamment des inventions, procédés et informations techniques, œuvres culturelles et artistiques) est loin de pouvoir se résumer à son seul aspect lucratif.
Cela dit, je conviens que ton point de vue est parfaitement conforme à la notion actuelle de propriété intellectuelle
(qui est principalement une affaire de gros sous, selon moi... mais ça je l'ai déjà dit).
Toutefois il ne faut pas perdre de vue que c'est la législation qui fixe les limites du
fructus, lesquelles sont donc susceptibles de varier si l'on modifie le code de la propriété intellectuelle
(comme on l'a d'ailleurs encore fait récemment). Il est entendu que ces limites sont aujourd'hui fixée d'une certaine manière, qui détermine ce qui relève de la contrefaçon (téléchargement illégal, ...) et ce qui est autorisé (copie privée, pastiches, courtes citations, ...).
Ne pas envisager qu'on puisse modifier ces limites, c'est s'interdire
a priori tout débat, et par conséquent toute amélioration future de la situation. Pourtant il ne me semble pas que les solutions actuelles (telles qu'HADOPI) soient satisfaisantes, ni même toujours très pertinentes. Et on était ici justement pour en parler.
On peut donc envisager qu'un jour, ce
fructus ne se réalise plus dans une rente, mais se limite à la rémunération du temps de travail de création et au montant des frais de réalisation du bien immatériel, augmenté d'une petite marge bénéficiaire, comme c'est actuellement le cas pour la plupart des biens matériels. Les téléchargements d'une œuvre considérée comme ayant été payée une fois (par un organisme officiel par exemple) pourraient alors être autorisés, car ils ne constitueraient plus une captation du
fructus conformément à la nouvelle loi.
Par ailleurs, quand tu affirmais que :
Le non-paiment d'une contrepartie provoque une annulation totale de richesse. Cela ôte toute valeur marchande ou morale à ce qui n'est ni rare ni réservé.
il m'est venu à l'esprit de nombreux contre-exemples.
Il existe des œuvres littéraires et musicales (du XIIIe siècle et antérieures notamment) qui ont été créées sans qu'aucun droit d'auteur n'ait jamais été versé, ni même parfois que les auteurs n'aient jamais été directement rémunérés pour leur travail de création (certains les ont réalisées par conviction religieuse, par patriotisme, ou dans le cadre de l'accomplissement normal de leur charge). Il existe également de nombreuses œuvres qui sont maintenant tombées dans le domaine public, et qui ne donnent plus droit au paiement d'une contrepartie pour leur usage.
Ces œuvres, dont nous profitons encore aujourd'hui artistiquement et culturellement, et dont certaines sont même considérées comme majeures, représentent bien toujours une richesse, et portent parfois de grandes valeurs morales.
Néanmoins, elles n'ont pas (ou plus) à proprement parler de valeur marchande.
Selon la forme sous laquelle elles se présentent, la seule valeur marchande qui leur est attachée est celle de leur support physique et des éventuels droits d'interprétation, lorsque cette interprétation est suffisamment récente.
Toutes ces remarquent valent également pour d'anciennes innovations techniques toujours largement utilisée, dont certains ont donné lieu à des brevets, aujourd'hui tombés dans le domaine public.
Cela me semble contredire ton affirmation.
