posté le 20 juin 2002 à 10:29 par Elendil
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Graham, si j'insulte Sauron en le traitant de sale con petit bouseux, gros chieur, niquer de dernier post...
Est-ce que je tombe sous le coup d'un article quelconque ?
Voyons voyons, où est mon code pénal? ???Zut...je l'ai laissé à Stras... Ben je le connais pas par coeur, mais pour moi ce sont des insultes (punies par la loi, surtout qu'elles se trouvent sous une forme de "presse écrite"), et non pas une diffamation car il n'y a pas de faits suffisament précis allégués et que ce sont des propos à caractère général...
Par contre Sauron, tu as un droit de réponse, mais qui ne peut excéder la longueur des propos de Elendil...